Politique anti-spam

Introduction

Chez Ad Hoc Data, nous attachons une grande importance au respect de la vie privée et à la confiance de nos utilisateurs et clients. Nous nous engageons pleinement à respecter toutes les lois et réglementations applicables en matière de communication électronique, ainsi qu'à protéger nos systèmes et nos utilisateurs contre les courriers électroniques commerciaux non sollicités, communément appelés spam. Cette politique décrit nos efforts visant à prévenir le spam, les responsabilités des utilisateurs et des partenaires, ainsi que les mesures que nous prenons pour garantir la conformité.

Cette politique anti-spam s'applique à toute communication électronique envoyée au nom d'Ad Hoc Data. Elle concerne les e-mails envoyés par nos employés, nos systèmes ou nos partenaires autorisés, ainsi que les messages marketing et promotionnels destinés à nos clients et utilisateurs.

Définition du spam

La définition juridique et le statut du spam varient selon les juridictions, mais fondamentalement, le spam peut être défini comme tout courrier électronique non sollicité envoyé en masse. Toute promotion ou invitation envoyée par e-mail à une personne sans consentement préalable peut être considérée comme du spam. Des exceptions à cette définition peuvent exister en cas de relation préexistante entre l'expéditeur et le destinataire, ou en cas d'obligation légale d'informer une partie concernée.

Exemples de spam

Voici une liste d'exemples potentiels de spam, à titre purement illustratif. Nous conseillons vivement à toutes les parties concernées de s'informer préalablement et précisément sur les lois et règlements en vigueur dans leur juridiction.

• Un courrier électronique envoyé à des destinataires n'ayant aucune relation préalable avec l'organisation et n'ayant pas explicitement consenti à recevoir des communications.
• Un courrier électronique envoyé à un destinataire sans possibilité claire et fonctionnelle de se désinscrire ou de refuser toute communication future.
• Un courrier électronique comportant des informations trompeuses ou erronées dans les données de l'expéditeur, l'objet ou le contenu lui-même.
• Un courrier électronique envoyé à un destinataire qui s'était préalablement inscrit pour recevoir des bulletins d'information, des informations sur les produits ou d'autres e-mails groupés, mais qui s'est ensuite désinscrit en indiquant qu'il ne souhaite plus recevoir de communications.
• Un courrier électronique envoyé massivement sans justification commerciale légitime ou dont le contenu est sans pertinence pour le destinataire.
• Un courrier électronique qui ne respecte pas la législation et la réglementation applicables, telles que le Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) ou la loi sur les télécommunications.

Politique et Consentement

Avant que les prospects ou clients d'Ad Hoc Data ne puissent recevoir des publicités ou promotions, ils doivent avoir préalablement donné leur consentement à recevoir de telles communications. Tout destinataire peut à tout moment demander à être supprimé de notre liste et nous respecterons cette demande. En outre, nous examinerons minutieusement toutes les réclamations des destinataires concernant des messages non sollicités. Chaque courrier électronique commercial envoyé par Ad Hoc Data contient une possibilité claire et simple de désinscription. Les destinataires peuvent se désabonner via un lien de désinscription visible ou en nous contactant directement. Les désinscriptions sont traitées dans un délai maximal de cinq jours ouvrables et sont définitives, sauf si le destinataire se réinscrit ultérieurement.

Partenaires et affiliés

Tous les partenaires, revendeurs et affiliés communiquant au nom d'Ad Hoc Data doivent strictement respecter cette politique anti-spam. Les e-mails ne peuvent être envoyés qu'à des destinataires ayant explicitement donné leur consentement. Toute infraction pourra entraîner la résiliation du partenariat ou des poursuites judiciaires.

Plaintes

Ad Hoc Data prend très au sérieux les plaintes relatives au spam. Si vous recevez un message commercial non sollicité dont vous soupçonnez qu'il provient de notre société ou a été envoyé en notre nom, vous pouvez le signaler via [email protected]. Les plaintes seront examinées et, le cas échéant, nous prendrons les mesures appropriées telles que des avertissements, des restrictions de comptes ou la résiliation du partenariat concerné.

Coordonnées de contact

Pour toute question concernant notre politique anti-spam ou pour déposer une plainte, veuillez contacter Ad Hoc Data par e-mail à l'adresse suivante : [email protected].