Clause de non-responsabilité

Bruxelles, mars 2025

GDPR | Ad Hoc Data


  1. Introduction

    Le contenu de ce site web a été rédigé avec le plus grand soin par Ad Hoc Data BV. Toutefois, il est possible que les informations fournies deviennent, avec le temps, incomplètes ou inexactes. Aucun droit ne peut être tiré des informations publiées sur ce site.

    Ad Hoc Data BV décline toute responsabilité pour les dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation de ce site web ou de l'impossibilité de l'utiliser, sauf dans les cas où la responsabilité ne peut être exclue conformément au droit belge. L'utilisation de ce site web et des informations qu'il contient s'effectue entièrement aux risques et périls de l'utilisateur.

    Ce site peut contenir des hyperliens vers des sites ou fichiers de tiers. Ces liens sont fournis uniquement à titre informatif. Ad Hoc Data BV n'a aucun contrôle sur le contenu ou la disponibilité de ces sources externes et ne peut être tenue responsable d'éventuels dommages résultant de leur utilisation.



  2. Conditions générales

    Toutes les relations juridiques avec Ad Hoc Data BV sont régies par nos Conditions Générales. En utilisant ce site web, vous déclarez accepter ces conditions.



  3. Droits d'auteur et protection des marques

    Tous les droits d'auteur concernant le contenu de ce site web appartiennent à Ad Hoc Data BV. Il est interdit de reproduire, distribuer ou publier, en totalité ou en partie, le contenu du site sans l'autorisation écrite préalable d'Ad Hoc Data BV. Le nom « Ad Hoc Data », notre logo et les slogans « Bij Ad Hoc Data bent u aan het juiste adres » et « Uw nieuwe klant staat in ons bestand » sont des marques déposées d'Ad Hoc Data BV. Toute utilisation non autorisée de ces marques est strictement interdite.



  4. Droit applicable et litiges

    L'utilisation de ce site web et de la présente clause de non-responsabilité est soumise au droit belge. Tout litige éventuel sera porté devant les tribunaux compétents en Belgique.

    En utilisant ce site web, vous reconnaissez avoir lu cette clause de non-responsabilité et acceptez ses conditions. Pour toute question, veuillez nous contacter à l'adresse suivante : [email protected].



Loading...